Mentions légales
Informations éditeur
Vous êtes actuellement sur un site d'information sur le don d'organes et la greffe géré par l'Agence de la biomédecine.
Direction de la publication : la Direction Générale de l'Agence de la biomédecine
Responsable de la publication et de la rédaction : la Direction de la communication de l'Agence de la biomédecine.
Pour toute question concernant ce site, n'hésitez pas à écrire à communication@biomedecine.fr ou à l'adresse suivante :
Agence de la biomédecine
1, avenue du Stade de France
93212 Saint-Denis La Plaine cedex
Informations techniques
Conception, réalisation et hébergement du site : JOUVE,
11 boulevard de Sébastopol,
75001 Paris.
Copyright
Photographies médicales : Benoît Rajau pour l'Agence de la biomédecine
Autres visuels et animations : Agence de la biomédecine
Droits de reproduction
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier ou électronique est autorisé sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion.
- Respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte).
- Citation explicite du site http://www.ledonlagreffeetmoi.com et/ou de l'Agence de la biomédecine comme source, avec indication de la date de la reproduction et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L'Agence de la biomédecine autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond : les pages du site ledonlagreffeetmoi.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre ;
- mentionner en toute lettres la source, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
- n'utiliser les informations qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Protection des données personnelles
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Toutes les informations personnelles collectées ne sont destinées qu'à l'Agence de la biomédecine.
Conformément à l'article 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez la Direction de la communication de l'Agence de la biomédecine à l'adresse suivante : communication@biomedecine.fr